Sonia Rykiel fait condamner la marque Little Marcel

Nul doute que, quand on pense Little Marcel, viennent à l’esprit les rayures multicolores… La marque, lancée il y a dix ans par Linda Leseigneur et Eric Schieven et dont le siège est à Aigues Mortes, les a déclinées sur de nombreux produits, notamment des accessoires, même si aujourd’hui évidemment elle s’en est d’une certaine manière affranchie.

Mais les rayures ont aussi une autre adepte, une star de la mode, la griffe Sonia Rykiel. Et celle-ci en a fait une sorte de marque de fabrique même si là aussi les collections Rykiel ont bien d‘autres richesses. Il n’en fallait pas plus pour que la seconde attaque la première en concurrence déloyale.

C’est le 29 janvier 2009 qu’a débuté le conflit, quand la société Sonia Rykiel a fait constater à l’occasion du salon Who’s Next de l’époque, que Little Marcel présentait des collections présentant des rayures multicolores sur fond noir, qu’elle considérait similaires à ses propres rayures « multico ».

Un premier jugement du tribunal de Commerce de Paris a le 30 septembre 2011 condamné KLS (la société exploitant la marque Little Marcel), à verser plus de 250 000 euros à la société Sonia Rykiel. Pour autant, cette dernière a assigné de nouveau Little Marcel dans la mesure où la société d’Aigues Mortes continuait selon elle à piloter des actes de concurrence déloyale et de parasitisme. Un nouveau jugement du tribunal de Commerce de Paris, rendu le 22 mai 2012, a condamné cette fois KLS à verser 300 000 euros à la société Sonia Rykiel.

Face à ces décisions, la société KLS a décidé de faire appel pour le premier jugement et la société Sonia Rykiel du second. Mal en a pris à Little Marcel. La Cour d’appel a confirmé les jugements de première instance.

Elément important dans le débat : ni Sonia Rykiel ni Little Marcel n’ont pu déposé les fameuses rayures … D’où sans doute le fait que Sonia Rykiel ne se soit pas placée sur le terrain de la contrefaçon.

Mais, dans son exposé des motifs, la Cour relève par exemple que Sonia Rykiel commercialise de façon constante depuis 1963 des vêtements ornés de rayures horizontales de couleurs vives en alternance avec des rayures noires. « Une déclinaison originale et très caractéristique de couleurs utilisées par Sonia Rykiel, très aisément identifiable et mémorisable par le consommateur », souligne-t-elle. Et d’ajouter : « les rayures multico présentent un caractère propre et distinctif qui identifie les produits Sonia Rykiel aux yeux de la clientèle et constituent un élément majeur de l’identité visuelle de cette marque ».

Par ailleurs, la Cour a relevé dans ses motifs que Little Marcel utilise un visuel très similaire et « que, bien plus, les ressemblances portent sur les déclinaisons de couleurs elles-mêmes ». Le texte du jugement relève d’ailleurs que Little Marcel a même laissé utiliser ou utilisé elle-même dans sa communication le terme de look rykielien !

La Cour d‘Appel s’est penché aussi sur les investissements en création des maisons, qui sont évidemment sans commune mesure. Sonia Rykiel a justifié des investissements importants, entre 4,7 et 8 millions d’euros par an, entre 2001 et 2012.

De son côté, KLS n’a pu justifier un investissement propre pour la mise au point de ses propres rayures ne faisant état pour la période débutant en 2006, année à compter de laquelle elle a développé ses rayures multicolores, d’aucun investissement de 2006 à 2008 en matière de création et ne mentionnant au titre des années 2009 et 2010 que des dépenses hors de proportion avec celles de Sonia Rykiel (301 790 euros en 2009, 143 528 euros en 2010).

Pour la Cour d’Appel, Little Marcel a ainsi amplement profité de l‘usage de plus en plus massif des rayures multicolores avec de très fortes progressions de chiffres d’affaires (à noter que celui-ci est selon Linda Leseigneur de 18 millions d’euros aujourd’hui).

La Cour en déduit que Little Marcel s’est immiscée dans le sillage de Sonia Rykiel tant dans le principe des rayures multicolores que dans leur assemblage et leurs variations en profitant indument des investissements consentis ou de sa notoriété.

robe et Sac Sonia Rykiel
robe et Sac Sonia Rykiel

robe et Sac Sonia Rykiel

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